Nom du Site : www.francerenov.fr
Directrice de la publication : M.
Raison sociale : France Renov Express
SIRET : 81014495600028
Hébergement : Ibweb Communication 10 Rue du Chemin de Fer 59100 Roubaix
L'utilisateur du site Internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter. Toute copie totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Les éventuelles marques de l'exploitant du site Internet et/ou de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées ou copyrightées.
